Legal Notice

HÔTEL LITTÉRAIRE ARTHUR RIMBAUD – SOCIÉTÉ DES HÔTELS LITTÉRAIRES

ÉDITEUR

Le site internet accessible, notamment, à l’adresse https://www.hotel-litteraire-arthur-rimbaud.com/ (ci-après : le « Site ») est édité par la société ANNE DE France, société en nom collectif au capital social de 59 710 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 419 607 197 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR74419607197 et dont le siège social est situé 6, rue Gustave Goublier 75010 PARIS; numéro de téléphone +33 (0)1 40 40 02 02 (ci-après dénommée « Hôtel Littéraire Arthur RImbaud ») Directeur de la publication : M Alban LETERTRE.

Le Site est hébergé par la société Agence WEBCOM, 83 rue Saint Honoré, 75001 Paris ; numéro de téléphone : +33 (0)1 83 56 95 62.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

L’Hôtel Littéraire Arthur Rimbaud est seul habilité (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du Site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues par la loi au titre notamment de la contrefaçon de droit d’auteur ou de droit de marque et de la responsabilité civile.

La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite sauf autorisation écrite et préalable de l’Hôtel Littéraire Arthur Rimbaud, cette autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tout contenu, site internet ou autre ne faisant pas partie du site mais contenant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de l’Hôtel Littéraire Arthur RImbaud, et ce dernier décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.


DISPONIBILITÉ DU SITE

L’Hôtel Littéraire Arthur RImbaud s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. L’Hôtel Littéraire Arthur Rimbaud peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que L’Hôtel Littéraire Arthur Rimbaud ne puisse être tenu pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

Par ailleurs, L’Hôtel Littéraire Arthur Rimbaud ne saurait être tenu pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du Site du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

  • une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
  • une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
  • une erreur humaine ou d’origine électrique,
  • toute intervention malveillante,
  • tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
  • un cas de force majeure.


RESPONSABILITÉ

L’Hôtel Littéraire Arthur Rimbaud s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, L’Hôtel Littéraire Arthur Rimbaud ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de L’Hôtel Littéraire Arthur Rimbaud à l’égard de l’internaute. En particulier, ce dernier ne saurait être tenu pour responsable :

  • de toute imprécision, inexactitude ou omission desdites informations ;
  • de tout dommage éventuel résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification desdites informations ; et, plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, liées à l’accès (ou à l’impossibilité d’accéder au Site), au contenu, à l’utilisation du Site et/ou au crédit accordé à une quelconque information provenant de ce dernier.


COOKIES

L’Hôtel Littéraire Arthur Rimbaud utilise les cookies pour vous permettre de partager du contenu sur les réseaux sociaux, vous offrir des offres publicitaires conformes à vos goûts et pour connaître les pages du Site visitées et avec quelle fréquence, afin de le rendre plus convivial et vous proposer des services adaptés et personnalisés lors de votre prochaine visite du Site.

Pour en savoir plus sur l’utilisation de ces cookies par L’Hôtel Littéraire Arthur Rimbaud, et pour les paramétrer, veuillez consulter notre politique relative aux cookies


MENTIONS RELATIVES A L’UTILISATION DES DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la société ANNE DE France.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : contact@hotel-litteraire-arthur-rimbaud.com

  • L’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est donc expressément interdite
+33 (0)1 40 40 02 02 contact@hotel-litteraire-arthur-rimbaud.com
Please confirm the captcha